Articles avec #infos legales tag

Publié le 12 Novembre 2016

Tout Brûlage à l'air libre des déchets verts est interdit. Article 84 du RSD (Règlement Sanitaire Départemental) type diffusé par la circulaire du 09/08/1978. Cette interdiction est aussi rappelée dans la circulaire en date du 18/11/2011. En cas de non-respect...

Publié le 14 Juin 2016

La population de la commune devant être recenser en Février 2017, Un Agent recenseur doit être recruté. Les personnes intéressées doivent déposer une candidature au secrétariat de la Mairie avant le 1er Juillet 2016.

Rédigé par Commune de Nogent-le-Sec

Publié dans #Infos Légales

Publié le 24 Février 2016

Madame, Monsieur, Comme vous le savez, le Conseil Municipal a décidé d'élaborer un pPlan Local d'Urbanisme (PLU) sur le territoire de Nogent-le-Sec. Les études avancent et je serai heureuse de vous présenter et de débattre avec vous des orientations définies...

Publié le 22 Décembre 2015

ATTENTION Les permanences ne seront pas assurées : Le Lundi 28 Décembre Le Mardi 29 Décembre Le Mercredi 30 Décembre Ouverture Exceptionnelle le Jeudi 31 Décembre 2015 de 9h à 11h pour les inscriptions sur la liste électorale. Vous présenter muni de votre...

Rédigé par Commune de Nogent-le-Sec

Publié dans #Infos Légales

Publié le 5 Septembre 2015

En raison des élections régionales qui se dérouleront les 6 et 13 Décembre 2015, la loi n°2015-852 du 13 Juillet 2015 ouvre exceptionnellement les délais d'inscription sur les listes électorales jusqu'au 30 Septembre 2015. Les électeurs souhaitant être...

Rédigé par Commune de Nogent-le-Sec

Publié dans #Infos Légales

Publié le 23 Mai 2015

Par arrêté préfectoral n°D1-B1-15-384 du 04 Mai 2015, une Enquête publique a été prescrite sur la demande d'autorisation présentée par la société "DOUBLE A" implantée à ALIZAY en vue d'épandre des sous-produits sur des terres agricoles de 93 communes...

Rédigé par Commune de Nogent-le-Sec

Publié dans #Infos Légales

Publié le 4 Octobre 2014

L'INSEE réalise, entre le 6 Octobre 2014 et le 31 Janvier 2015, une enquête sur le patrimoine des ménages. L'enquête à pour objectif de recueillir des informations sur la composition du patrimoine des ménages sous des formes différentes : financière,...

Rédigé par Commune de Nogent-le-Sec

Publié dans #Infos Légales

Publié le 5 Juillet 2014

Nuisances Sonores : Horaires autorisés : Semaine : de 8h30 à 19h30 Samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h Dimanche et jours fériés : de 10h à 12h

Rédigé par Commune de Nogent-le-Sec

Publié dans #Infos Légales