infos legales

Inscription Liste Electorale

Publié le 22 Mars 2019

En vue des élections Européennes du Dimanche 26 Mai 2019 prochain, le secrétariat sera exceptionnellement ouvert le Samedi 30 Mars 2019 de 9h00 à 11h00. Les électeurs souhaitant s'inscrire sur la liste électorale peuvent se présenter à la Mairie en possession...

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Tonte, Élagage et traitement

Publié le 27 Juillet 2017

La Commune étant en "ZERO PHYTO" Niveau 3, les voies communales et les chemins ruraux ne doivent pas être traités, et les résidus de tonte et d'élagage ne doivent pas y être déposés.

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Brûlage Interdit

Publié le 12 Novembre 2016

Tout Brûlage à l'air libre des déchets verts est interdit. Article 84 du RSD (Règlement Sanitaire Départemental) type diffusé par la circulaire du 09/08/1978. Cette interdiction est aussi rappelée dans la circulaire en date du 18/11/2011. En cas de non-respect...

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Recensement Population 2017

Publié le 14 Juin 2016

La population de la commune devant être recenser en Février 2017, Un Agent recenseur doit être recruté. Les personnes intéressées doivent déposer une candidature au secrétariat de la Mairie avant le 1er Juillet 2016.

Madame, Monsieur, Comme vous le savez, le Conseil Municipal a décidé d'élaborer un pPlan Local d'Urbanisme (PLU) sur le territoire de Nogent-le-Sec. Les études avancent et je serai heureuse de vous présenter et de débattre avec vous des orientations définies...

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Congés de Noël 2015

Publié le 22 Décembre 2015

ATTENTION Les permanences ne seront pas assurées : Le Lundi 28 Décembre Le Mardi 29 Décembre Le Mercredi 30 Décembre Ouverture Exceptionnelle le Jeudi 31 Décembre 2015 de 9h à 11h pour les inscriptions sur la liste électorale. Vous présenter muni de votre...

En raison des élections régionales qui se dérouleront les 6 et 13 Décembre 2015, la loi n°2015-852 du 13 Juillet 2015 ouvre exceptionnellement les délais d'inscription sur les listes électorales jusqu'au 30 Septembre 2015. Les électeurs souhaitant être...

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Enquête Publique

Publié le 23 Mai 2015

Par arrêté préfectoral n°D1-B1-15-384 du 04 Mai 2015, une Enquête publique a été prescrite sur la demande d'autorisation présentée par la société "DOUBLE A" implantée à ALIZAY en vue d'épandre des sous-produits sur des terres agricoles de 93 communes...